Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ALCATEL CABLE
/
CDA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CDA
ALCATEL CABLE

Numéro de dépôt :
93459227
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2003

Présentation de la marque CDA

Déposée le 12 mars 1993 par la société ALCATEL CABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la société ALCATEL CABLE domicilié(e) 30, rue des Châsses, 92110 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 503 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque CDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDA est expirée depuis le 12 mars 2003.

ALCATEL CABLE a également déposé les autres marques suivantes : COLOTHERM , LES CABLES DE REIMS , LYOMO , LYONISIL 200 , TAXICABLE , VISIOSCOPE , (Marque figurative) , XLS , (Marque figurative) , FLEXILYON


ALCATEL CABLE - 30, rue des Châsses, 92110 CLICHY - France - SIREN 969503176


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 19 octobre 2000 - Changement d'adresse n°311852 - Publication au BOPI 2000-10-19

Inscription le 19 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°311850 - Publication au BOPI 2000-10-19

Inscription le 19 octobre 2000 - Changement de dénomination n°311851 - Publication au BOPI 2000-10-19

Inscription le 19 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°311849 - Publication au BOPI 2000-10-19

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Fils et câbles électriques